La Justice

Ce sont les joueurs eux-même qui font les lois de leur duché, de leur comté ou encore de leur village. Ce sont aussi eux qui les font appliquer et rendent la justice.

Une des premières tâches qui attendait les Conseillers Ducaux originaires était de promulguer les lois du territoire dont ils avaient la charge. Alors que la Champagne se dotait d’un codex complet avec moult articles et sous-articles, faisant la joie des hommes de droit, d’autres duché optèrent pour une justice moins rébarbative –selon eux- et accessible à tous, basée sur un droit coutumier. Les deux visions avaient leur ardents défenseurs et quelques débats houleux eurent lieu, d’aucun craignant qu’un codex complet découragerait les simples habitants alors que les autres soulignaient le fait que l’absence de lois précises écrites laissait trop de liberté au juge dont les sentences pour un même crime pourraient différer suivant ses affinités avec l’accusé. Au fil du temps, les différentes autorités adaptèrent leur législation en fonction des besoins.

Certaines lois évidentes sont communes aux différents duchés et comtés comme par exemple les lois réprimant le brigandage, la prise d’assaut des mairies, les insultes, etc. Alors que certaines régions ont adopté des lois qui leur sont propres comme des salaires minimaux imposés ou encore l’interdiction d’acheter certaines marchandises (le fer notamment, qui est une denrée très prisée).

A noter encore que les maires peuvent faire des arrêtés municipaux valables uniquement dans leur village, à condition que ces arrêtés ne contreviennent pas aux lois en vigueur dans le duché ou le comté. Dans certains duchés et comtés, ces arrêtés municipaux doivent être approuvés par les autorités compétentes.

Parmi les conseillers ducaux sera nommé le prévôt des maréchaux qui aura comme tâche de faire respecter les lois. Pour se faire il nomme généralement des lieutenants et sergents de police dans les villages, constatant les délits. Ces derniers présenteront des dossiers d’accusation le cas échéant au procureur, afin qu’il lance les poursuites nécessaires contre les contrevenants.

Parmi les conseillers ducaux seront nommés le procureur et le juge. Le procureur instruira les affaires, il pourra faire deux réquisitoires et appeler deux témoins à charge à la barre. Les différents chefs d’accusation sont : escroquerie, esclavagisme, trouble à l’ordre public et haute trahison. L’accusé aura droit de prendre aussi deux fois la parole pour se défendre et pourra également appeler deux témoins. S’il le désire, il pourra se faire représenter par un avocat –dans les duchés et comtés ayant un barreau, il se peut qu’un avocat soit commis d’office.

Après avoir entendu tous les protagonistes, le juge rendra son verdict. Techniquement il peut relaxer le prévenu ou le condamner à une amende, à des jours de prison (de un à dix) ou encore à mort. Toutefois suivant l’imagination du juge, il se peut que la peine comporte des châtiments RP, le juge peut par exemple condamner une personne à l’exposition publique (techniquement, la personne est en prison, mais dans la halle du forum un sujet sera ouvert disant que le condamné est exposé au public et invitera les gens à l’invectiver ou encore à lui jeter des légumes avariés au visage), condamner une personne à recevoir des coups de bâtons ou de fouet (toujours sur le forum et sans conséquences dans le jeu), condamner une personne à présenter des excuses publiques, etc…

Si un condamné estime qu’il est victime d’un jugement inique, il peut porter son affaire devant la cour d’appel du Royaume. Cette dernière est composée par les Pairs de France –des personnages éminents du Royaume- et a autorité pour casser un jugement.